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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMI Informatique
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SunShine SaaS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SunShine SaaS
RMI Informatique, SAS

Numéro de dépôt :
3920057
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
SunShine SaaS de RMI Informatique

Présentation de la marque SunShine SaaS

Déposée le 15 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMI Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SunShine SaaS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMI Informatique domicilié(e) Site Technologique St Jacques, 1 rue Blaise Pascal - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 159 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMI Informatique, Mme ROUSCHMEYER Pascale domicilié(e) Site Technologique St Jacques, 1 rue Blaise Pascal - 54320 - MAXEVILLE - France.

La marque SunShine SaaS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SunShine SaaS est expirée depuis le 15 mai 2022.

RMI Informatique a également déposé les autres marques suivantes : Cloud SunShine , AdistaSunShine , INTEGRAM C F A O , Adista SunShine


RMI Informatique, SAS - Site Technologique St Jacques, 1 rue Blaise Pascal - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 323159715


RMI Informatique, Mme ROUSCHMEYER Pascale - Site Technologique St Jacques, 1 rue Blaise Pascal - 54320 - MAXEVILLE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595217 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 13 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°707908 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; hébergement en ligne d'applications informatiques concernant la messagerie, la bureautique, la téléphonie et la communication audio et vidéo, hébergement en ligne de systèmes informatiques.